Marque enregistrée - Marque en vigueur

AMIS SANS FRONTIERES
AMIS SANS FRONTIERES, Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
4304602
Date de dépôt :
05/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/10/2026
AMIS SANS FRONTIERES de AMIS SANS FRONTIERES

Présentation de la marque AMIS SANS FRONTIERES

Déposée le 5 octobre 2016 par la société AMIS SANS FRONTIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AMIS SANS FRONTIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la société AMIS SANS FRONTIERES domicilié(e) 1 chemin de la cooperative - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 319 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOINE Claude, Secrétaire, AMIS SANS FRONTIERES domicilié(e) 1, chemin de la coopérative - 47300 - VILLENEUVE-SUR-LOT - France.

La marque AMIS SANS FRONTIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMIS SANS FRONTIERES arrivera à expiration en date du 5 octobre 2026.

AMIS SANS FRONTIERES a également déposé les autres marques suivantes : LA SPHERE , AMIS SANS FRONTIERES , AMIS SANS FRONTIERES SERVICE SOCIAL Val de St-Germain 47300 VILLENEUVE/LOT , LA SPHÈRE , 100 000 SOURIRES POUR NOEL


AMIS SANS FRONTIERES, Association loi de 1901 - 1 chemin de la cooperative - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France - SIREN 399319631


MOINE Claude, Secrétaire, AMIS SANS FRONTIERES - 1, chemin de la coopérative - 47300 - VILLENEUVE-SUR-LOT - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

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Transport, emballage et entreposage.

Education, formation.